Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENSASS
ETABLISSEMENTS JACQUOT & CIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3327942
Date de dépôt :
06/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2014
SENSASS de ETABLISSEMENTS JACQUOT & CIE

Présentation de la marque SENSASS

Déposée le 6 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JACQUOT & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENSASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JACQUOT & CIE domicilié(e) 21, rue Beauregard,10000 TROYES - 10000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 880 179 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque SENSASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENSASS est expirée depuis le 6 décembre 2014.

ETABLISSEMENTS JACQUOT & CIE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CLINS D'OEUFS , CARREMENT FONDANT , JACQUOT CONFISSEUR CHOCOLATIER , MEGA T'OEUFS , CHOCOLATIER MOSSER CONFISEUR , CARREMENT CRAQUANT , CARREMENT TENTANT , MOSSER , ALIBI


ETABLISSEMENTS JACQUOT & CIE Société Anonyme - 21, rue Beauregard,10000 TROYES - 10000 - France - SIREN 562880179


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

Chocolat, articles en chocolat, pralinés, sucreries, bonbons, friandises au chocolat.